L'achat d'un terrain
29 mai 2019
Vous avez pris la décision d’acheter un terrain.
C’est une bonne initiative !
Que ce soit pour investir ou pour réaliser la résidence de vos rêves, vous devrez passer par certaines étapes importantes avant et après votre achat.
Dans un premier temps, il vous faudra procéder à des vérifications avant et au moment de l'achat. Ce sera à vous d'entammer les démarches pour procéder à ces vérifications. Elles s’opéreront par :
- Un test du sol qui pourra déterminer la nature du sol, son éventuel contamination, certaines recommandations pour la construction de votre édifice, un élément épurateur à mettre en place si les services de la municipalité n’y sont pas disponibles, etc.
- Une étude environnementale si le terrain a, auparavant, abrité une exploitation.
- Une vérification de la superficie du terrain afin de déterminer s’il y a une surface suffisante pour la construction.
Ainsi, un minimum de vérifications devront être effectuées avant l’achat afin de vous donner un maximum d’informations pour votre projet de construction.
- Une fois votre achat effectué, vous devrez aussi prendre en compte qu’il vous faudra un permis de construire.
La municipalité dont dépend votre terrain vous demandera de remplir certaines conditions qui comprennent les vérifications citées précédemment, et bien d’autres.
Il est primordial de vous renseigner afin de connaître les conditions car elles peuvent varier d’une municipalité à une autre. Idéalement, ce travail d’informations devrait se faire avant votre achat.
Pour effectuer la demande d’un permis de construire, il vous faudra réunir les documents suivants (cette liste est non exhaustive) :
- le plan de construction,
- le plan d’implantation réalisé auprès de l’arpenteur-géomètre,
- l’acte notarié du terrain,
- le permis de ponceau ou de raccordement à la voie publique dans le cas où un raccordement nécessiterait l’installation d’un ponceau d’entrée charretière,
- le permis de raccordement aux services publics dans le cas où le terrain serait desservi par un ou deux services publics (aqueduc et égouts),
- le permis d’installation de fosse septique dans le cas où le terrain serait non desservi par des services d’égout,
- le permis de puits, dans le cas où le terrain ne serait pas desservi par un aqueduc.
Vous l’aurez compris, l’achat d’un terrain pour construire n’est pas un projet simple et requiert une bonne organisation et une ténacité.
Nous vous conseillons de vous faire aider par un courtier immobilier qui saura vous accompagner et vous conseiller lors des différentes étapes.
Bonnes chances !
